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Journal n°8370
du 23 février 2018
Débats du Conseil national - 797ème séance publique du 22 juin 2017
SOMMAIREI. DISCUSSION D’UNE PROPOSITION DE RESOLUTIONProposition de résolution, n° 28, demandant au Gouvernement la mise en oeuvre, par tout moyen, de mesures exceptionnelles d’urgence en faveur des occupants de l’immeuble domanial « Les Jardins d’Apolline » (p. 1038).II. ANNONCE DU DEPOT D’UNE P...
Journal n°8372
du 9 mars 2018
Débats du Conseil National - 798ème Séance Publique du 28 juin 2017
SOMMAIREI. ANNONCE DES PROJETS DE LOI TRANSMIS PAR LE GOUVERNEMENT, DES PROPOSITIONS DE LOI DÉPOSÉES ETRENVOI DEVANT LES COMMISSIONS (p. 1159).II. DISCUSSION DE TROIS PROJETS DE LOI ET DE DEUX PROPOSITIONS DE LOI1. Projet de loi, n° 964, portant diverses mesures relatives à la procédure péna...
Journal n°8401
du 28 septembre 2018
Débats du Conseil National - 808ème Séance Publique du 21 décembre 2017
I. POURSUITE DE L’EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL PRIMITIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2018 :1. Explications de vote (p. 2028).2. Loi de Finances (p. 2042).II. DISCUSSION DE TROIS PROPOSITIONS DE LOI :1. Proposition de loi, n° 237, de M. T. Poyet, cosignée par MM. J-C. Allavena, T. Crovetto, Mme...
Journal n°8400
du 21 septembre 2018
Débats du Conseil national - 807ème Séance Publique du 19 décembre 2017
Journal n°8389
du 6 juillet 2018
Débats du Conseil National - 804ème Séance Publique du 5 décembre 2017
Journal n°8383
du 25 mai 2018
Débats du Conseil National - 801ème séance publique du 6 octobre 2017
Journal n°8382
du 18 mai 2018
Débats du Conseil national - 800ème séance publique du 5 octobre 2017
SOMMAIREI. ANNONCE DU DEPOT D’UN PROJET DE LOI ET RENVOI DEVANT LA COMMISSION (p. 1348).II. POURSUITE DE L’EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL RECTIFICATIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2017 (p. 1348).
Journal n°8384
du 1 juin 2018
Débats du Conseil National - 802ème séance publique du 24 octobre 2017
SOMMAIREDISCUSSION DE TROIS PROPOSITIONS DE LOI ET DE TROIS PROJETS DE LOI1. Projet de loi, n° 968, modifiant la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget (p. 1481).2. Proposition de loi, n° 231, de M. Jean-Charles Allavena, cosignée par M. Jean-Mme Nathalie Amoratti-Blanc, MM. Dani...
Journal n°8397
du 31 août 2018
Débats du Conseil national - 805ème séance publique du 12 décembre 2017
SOMMAIREI. EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL PRIMITIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2018 (p. 1728).
Journal n°8398
du 7 septembre 2018
Débats du Conseil national - 806ème séance publique du 14 décembre 2017
Journal n°8388
du 29 juin 2018
Débats du Conseil national - 803ème séance publique du 30 novembre 2017
SOMMAIREI. HOMMAGE A LA MEMOIRE DE MAITRE JEAN-PIERRE LICARI, ANCIEN CONSEILLER NATIONAL (p. 1556).II. ANNONCE DES DÉPÔTS DE PROJETS DE LOI TRANSMIS PAR LE GOUVERNEMENT OU DE PROPOSITIONS DE LOIET RENVOI DEVANT LES COMMISSIONS (p. 1557).III. DISCUSSION D’UN PROJET DE LOI (p. 1557).Projet de loi,...
Journal n°8403
du 12 octobre 2018
Débats du Conseil national - 809ème séance publique du 22 février 2018
SOMMAIREI. ELECTION DU BUREAU DE L’ASSEMBLEE (p. 2088)II. ELECTION DES SECRETAIRES (p. 2102)III. CONSTITUTION DES COMMISSIONS PERMANENTES (p. 2102)IV. RECONDUCTION, CREATION ET CONSTITUTION DES COMMISSIONS SPECIALES (p. 2104)V. ANNONCE DU PROJET DE LOI TRANSMIS PAR LE GOUVERNEMENT ET RENVOI DEVAN...
Journal n°8350
du 6 octobre 2017
Débats du Conseil National - 793ème séance publique du 13 décembre 2016
SOMMAIREI. POURSUITE DE L’EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL PRIMITIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2017 (p. 754)
Journal n°8351
du 13 octobre 2017
Débats du Conseil national - 794ème séance publique du 15 décembre 2016
SOMMAIREI. ANNONCE D’UN PROJET DE LOI TRANSMIS PAR LE GOUVERNEMENT, D’UNE PROPOSITION DE LOI DEPOSEE, ET RENVOI DEVANT LES COMMISSIONS (p.898).II. POURSUITE DE L’EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL PRIMITIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2017 :1. Explications de vote (p. 900).2. Loi de Finances (p. 916...
Journal n°8335
du 23 juin 2017
Débats du Conseil National - 791ème séance du mercredi 7 décembre 2016
SOMMAIREI. ANNONCE DES PROJETS DE LOI TRANSMIS PAR LE GOUVERNEMENT (p. 562)II. EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL PRIMITIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2017 (p. 563)